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Aurel
Officiel
Woodwar.net : Les conditions d'utilisation

Bonjour, je vous souhaite la bienvenue sur Woodwar.
Merci de lire ces quelques règles avant de commencer à jouer.

1. Inscription au site 2. Un espace de détente
3. Scripts divers 4. Mentions légales
1. Inscription au site

L'inscription au site nécessite l'acceptation des règles ici présentes et tout enfrein est punissable par la suppression directe et sans préavis du compte du joueur en question.

Sauf accord des administrateurs, un seul compte est autorisé par joueur. L'utilisations de plusieurs comptes pour attaquer la même personne est strictement interdite et la totalité des comptes du joueur en question serait consideré comme supprimable. En cas de doute, le joueur devra prouver qu'il ne possède pas de multicomptes.

En vous inscrivant au site, vous admettez devenir l'unique responsable de vos actes sur le site et sur les forums. De plus le membre accepte que certains points des règles puissent être modifiés ou ajoutés après son inscription.

Vous trouverez ci-dessous les règles annexes. Merci de les consulter.
http://www.woodwar.net/forum/showthread.php/331-Les-regles-annexes-WW9?p=6202#post6202

Sachez par ailleurs qu'en acceptant ces conditions générales, vous acceptez que AH Informatique, la société qui édite Woodwar vous informe par mail d'informations importantes. Votre email ne sera pas pour autant communiqué à des sociétés tierces.
2. Un espace de détente

Woodwar est un espace de détente avant tout. Tout comportement mettant en péril la bonne ambiance du jeu pourra être puni par un bannissement.

Les administrateurs sont seuls juges de la peine à appliquer.
3. Scripts divers

L'utilisation de tout script permettant d'agir négativement sur le jeu sera puni par un bannissement.
4. Mentions légales

Woodwar est édité par la société AH Informatique.

Nom : SARL AH Informatique
Numéro SIRET : 490 494 507 00018
Code APE : 722C

Woodwar est déclaré à la CNIL, déclaration n°1164306.

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant.

Les données récupérées sur Woodwar ne sont en aucun cas revendues ou transmises à une quelconque entité. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation ou la conservation est interdite.

Vous pouvez exiger ce droit en contactant les administrateurs du jeu.

Woodwar est protégé par droits d'auteurs.

Nom du déposant : SARL AH Informatique
Titre ou URL du document déposé : http://www.Woodwar.net
Date et heure du dépÙt : 13/04/2006 à 19:54
Contact e-mail du déposant : direction@ah-informatique.com

Pour tout ce qui concerne Woodwar la seule loi appliquée est la loi française.

Rappel : Code de la propriété intellectuelle - extraits

Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.
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